Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOFAF
SUD ALIMENT (Union de coopératives agricoles.)

Numéro de dépôt :
1704746
Date de dépôt :
08/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2001

Présentation de la marque ECOFAF

Déposée le 8 novembre 1991 par SUD ALIMENT (Union de coopératives agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOFAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SUD ALIMENT (Union de coopératives agricoles.), domicilié(e) Zone Industrielle, 12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque ECOFAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOFAF est expirée depuis le 8 novembre 2001.

SUD ALIMENT (Union de coopératives agricoles a également déposé les autres marques suivantes : BOVATANE , OVITANE , BOVA , FAF , TOURTEAUTANE , RUMITANE , TOURTEAUCHOC , FEDATANE , BOVACOR


SUD ALIMENT (Union de coopératives agricoles.) - Zone Industrielle, 12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux, vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt